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connexe : Liste alphabétique des conventions collectives en France. Cet article dresse la liste des conventions collectives en France par numéro au Journal
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des conventions collectives en France par numéro. Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en France. Les conventions collectives
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communication des documents remis aux actionnaires, assistance d’un expert-comptable, 20 heures de délégation, etc. L’Assemblée vota la loi à l’unanimité
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Le cas échéant, le comité d'entreprise pouvait être assisté d'un expert-comptable. Remaniée par la loi no 2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation
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économique ; en cas de licenciements collectifs pour motif économique. Le comité peut également mandater un expert-comptable afin qu'il apporte toute analyse
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des membres de la Convention. Selon Thierry Pech, coprésident du comité de gouvernance, « les expertises étaient variées et aucun expert n’est sorti de son
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encore parce qu'il manque des deniers dans la caisse du comptable), elle déclare le comptable en débet : celui-ci doit alors rembourser sur ses deniers
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Constitution du 27 octobre 1946. En 2014, c'est la convention collective nationale des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes qui est annulée
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caractère règlementaire émanant des autorités de l’État ; b) Les conventions collectives nationales ayant fait l'objet d'un arrêté d'extension. 2° Les actes
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gestion de la paie est généralement de la coresponsabilité du service comptable et de la direction des ressources humaines. La gestion de la paie constitue
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sondage, foires et salons ; la publicité, routage ; l’activité comptable : experts comptables, associations de gestion agréées. Fondé en octobre 1963 au sein
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l'Ordre des Experts-Comptables, FNSEA, MEDEF, NUMEUM, UNAPL, U2P. Sont également associés au travers de la convention DSN ou de conventions spécifiques
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configuration conversationnelle ; l’abandon de certaines métaphores collectives pour d’autres. L'analogie avec l'évolution des formes vivantes demeure
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Markis Jooste, aux manettes du groupe depuis 17 ans, sur fond de scandale comptable. Le titre de la multinationale d'origine sud-africaine, cotée à la bourse
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d’accueil. Elle participe aux négociations des conventions collectives suivantes : cabinets d’experts comptables et de commissaires aux comptes, bureaux d’études
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groupe peut se faire assister par un expert-comptable dans les mêmes conditions que le comité d'entreprise. L'expert est rémunéré par l'entreprise dominante
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public social grâce à la sécurité sociale et aux conventions collectives.En effet, la convention collective est d’abord un premier pas vers le classement
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éminente famille haïtienne qui a fui la dictature du régime Duvalier, est expert-comptable à New York,. Jean-Michel a deux jeunes sœurs : Lisane, née en 1964
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dernières regroupent des membres de professions libérales réglementées (experts-comptables, médecins, avocats, etc.) pour leur permettre d'exercer en commun
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(1916) distingué six : technique, commerciale, financière, de sécurité, comptable (informationnelle), administrative (de gestion). Elles sont aujourd'hui